Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVEAU SCOTTEX: DOUX COMME VOUS
SCOTT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1494136
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1998
NOUVEAU SCOTTEX: DOUX COMME VOUS de SCOTT

Présentation de la marque NOUVEAU SCOTTEX: DOUX COMME VOUS

Déposée le 19 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOUVEAU SCOTTEX: DOUX COMME VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOTT domicilié(e) 43, rue de Villiers, 92000 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque NOUVEAU SCOTTEX: DOUX COMME VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEAU SCOTTEX: DOUX COMME VOUS est expirée depuis le 19 mai 1998.

SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OUATEX , SOIE NOUVEAU , (Marque figurative) , L'HYGIENE EN CONTINU , PLUS DOUX QUE DOUX , JRT ESCORT , L'HYGIENE EN CONTINU , Scottex plus gros, plus doux , NOUVEAU SCOTTEX PLUS DOUX QUE DOUX


SCOTT S.A., société anonyme - 43, rue de Villiers, 92000 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription - Transmission de propriété n°43397 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, produits à base de papier ou d'ouate de cellulose pour usages domestiques et sanitaires, tels que papier hygiènique, serviettes à démaquiller, serviettes, essuie-mains, couches pour bébés, mouchoirs, essuie-tout.